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Marques déposées par monsieur PONCE Max
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CITYNETTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CITYNETTE
Monsieur PONCE Max

Numéro de dépôt :
1306857
Date de dépôt :
23/04/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/04/1995

Présentation de la marque CITYNETTE

Déposée le 23 avril 1985 par monsieur PONCE Max auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CITYNETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur PONCE Max domicilié(e) 10 bis, avenue Anatole France, 63130 ROYAT. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CHANET Jacques. - France.

La marque CITYNETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1306857.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CITYNETTE est expirée depuis le 23 avril 1995.

PONCE Max a également déposé les autres marques suivantes : CITYBOX , LOGISCAN , L'ARGUS DE LA PUBLICITE , Mélèzion , L'ARGUS DU MARKETING , CANINET , STETOR


Monsieur PONCE Max - 10 bis, avenue Anatole France, 63130 ROYAT. - France


CHANET Jacques. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-39

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau, installations sanitaires et notamment installations sanitaires urbaines.